Etes-vous suffisamment assuré pour rouler sur piste ?
Sujet complexe et difficile à appréhender, mais au combien important : nous vous proposons aujourd’hui un focus sur les questions assurances avec notre partenaire Assuracing !
Q: Quelles sont les règles d’assurance qui s’appliquent sur circuit ?
Assuracing : De façon générale, la première obligation pour un organisateur d’évènement sportif, c’est de souscrire pour l’exercice de son activité une assurance couvrant sa responsabilité, celle de des préposés et celles des pratiquants qu’il accueille. Un organisateur de roulage motos, rentre dans l’organisation d’un évènement sportif : il n’échappe pas à cette règle. C’est-à-dire disposer d’une garantie couvrant sa responsabilité civile d’organisateur ainsi que celle de ses participants pour les dommages qui peuvent être causés à des tiers. Exemple : les dommages corporels causés par un pilote participant à un autre pilote, ou encore à un accompagnateur, mais également les dommages matériels causés aux installations du circuit.
2 schémas assurantiels cohabitent sur les trackdays : le schéma « fédéral » et le schéma « non fédéral » : Les structures affiliées à la FFM sont ainsi assurées en responsabilité civile par la licence fédérale « club » dans le cadre des roulages qu’elles organisent sur des circuits homologués, à condition de n’accueillir uniquement des pilotes détenteurs d’un titre fédéral (licence annuelle NET ou NCO, ou Pass Circuit à la journée).
Les structures non affiliées à la fédération sont quant à elles majoritairement assurées selon le schéma suivant : couverture d’assurance RC Organisateur pour leur propre compte et l’intégralité de leurs participants. Il n’y a donc pas d’assurance ou de licence spécifique supplémentaire à souscrire pour participer à leurs roulages. Quelques plus rares cas peuvent encore exister où l’organisateur s’assure pour son propre compte, et où le participant se couvre de façon séparée via un titre d’assurance « RC pilote ».
… A noter également la nécessité pour les pilotes d’être sensibilisés à l’intérêt d’être couverts par une assurance couvrant leurs dommages corporels en cas d’accident : on oublie bien souvent les conséquences d’un accident sur circuit, que ce soit pour soi ou pour ses proches, en raison de la perte de salaire ou du risque d’invalidité. On sensibilise ainsi particulièrement les pilotes disposant d’un prêt immobilier de bien vérifier leurs conditions d’assurance emprunteur vis-à-vis de la pratique des sports mécaniques, qui bien souvent sont exclus des contrats traditionnels !
Q: Est-ce que mon assurance moto sur route fonctionne sur circuit ? / Comment vérifier si je suis déjà couvert sur certaines garanties ?
Assuracing : La règle générale des assurances « moto » consiste en l’exclusion de la pratique de la moto sur circuit, y compris en entrainement. Certains contrats d’assurance / certaines compagnies proposent pour autant le maintien de tout ou partie des garanties du contrat d’assurance moto sur circuit. A cette date, des assureurs comme la Mutuelle des Motards, AMV, Xenassur disposent d’un maintien de toutes les garanties de leurs contrats pour la pratique du circuit ! Raison pour laquelle on apprécie travailler avec eux chez Assuracing : une moto de route garantie en dommages tout accidents sera également assurée en cas de chute sur circuit ! Cela est valable en revanche uniquement pour les motos en configuration « route » : la garantie n’étant pas maintenue pour une moto qui ne serait plus en configuration d’homologation route. (le cas des motos préparées et exclusivement dédiée à la piste ou qui disposent de pneus slicks).
D’autres assureurs maintiennent quant à eux uniquement certaines de leurs garanties, telle que la Responsabilité Civile et la garantie défense pénale et recours contre les tiers. Notre recommandation aux pilotes pour lever le moindre doute, c’est de demander une confirmation écrite de son assureur « route » sur la bonne validité des garanties sur la pratique du circuit : ce qui permet d’éviter les grosses déconvenues.
Q : en cas d’accident avec un autre pilote, comment suis-je garanti ?
Assuracing : Dans ce type d’accident, on parle d’un accident avec un tiers identifié. (Ce peut être en effet un pilote mais également un photographe ou un commissaire de piste). Lors de la pratique de la moto sur circuit, on ne va plus parler d’accident de circulation impliquant des véhicules terrestres à moteur, mais d’accident « sportif ». De fait, un accident de piste avec 2 pilotes n’est pas régi par les mêmes règles que sur la route. La notion de responsabilité quant à elle existe toujours, d’où l’obligation d’assurance RC : un pilote qui perd le contrôle de sa moto et qui percute un pilote tiers pourra voir sa responsabilité recherchée pour les dommages corporels causés au pilote percuté. Pour autant, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée pour les dommages matériels qui seraient causés à la moto d’un autre pilote, ce qui est bien souvent oublié.
En cas de faute avérée, c’est donc l’assurance RC Organisateur + participants qui entre en ligne de compte lors d’une mise en cause en cas d’accident corporel.
Disposer d’une garantie corporelle (individuelle accident) protègera également le ou les pilotes blessés.
Q : Comment suis-je indemnisé en cas de chute SANS implication de tiers identifié ?
Assuracing : Comme pour un accident sur la route, si le pilote est « responsable de son accident (avec ou sans tiers), ses dommages ne seront couverts que s’il dispose de garanties d’assurances spécifiques le couvrant pour ses dommages corporels et/ou matériels. On apporte par exemple chez nous des solutions via nos couvertures d’assurance de protection corporelle, (l’assurance individuelle accident ou encore la prévoyance professionnelle pour les travailleurs non salariés). Concernant les dommages matériels et les pertes financières, Assuracing a lancé également il y a 3 ans maintenant une garantie intervenant dans la prise en charge de l’interruption de la journée de roulage ou l’annulation suite à accident, au travers du produit Cancel’R. Il existe également des extensions de garanties possibles pour les équipements pilote ou la moto sous certaines conditions, comme on l’a dit précédemment, avec certaines assurances de motos de « route ».
Q : Justement, pouvez-vous nous en dire plus sur la garantie individuelle accident ?
Assuracing : notre assurance individuelle accident intervient comme son nom le suggère, en cas d’accident corporel du pilote lors d’un roulage sur circuit homologué : le contrat prévoit le versement d’un capital au pilote en cas d’invalidité, ou encore aux ayants droits du pilote en cas de décès. Il prévoit également la prise en charge des frais médicaux en complément des frais pris en charge par la sécurité sociale, et de la mutuelle complémentaire. Dans notre contrat, on propose également une garantie « frais de rapatriement, qui prend en charge le rapatriement sanitaire en cas d’accident sur un circuit étranger par exemple. La garantie est valable en Europe, en Suisse et au Royaume Uni. On peut y souscrire via notre site, certains de nos partenaires, et bien sûr auprès de Go Pilotes qui nous a fait l’honneur de proposer cette garantie sur sa plateforme !